Le danger des comptes bancaires

Le premier de ces deux risques est désormais là, et il est important que toute personne ayant une épargne à protéger sache ce qui se passe pour les banques et leurs comptes bancaires. Lorsque les médias l’auront pleinement compris, il sera peut-être trop tard pour agir.

Il est évident depuis un certain temps que les banques de nombreuses juridictions sont insolvables et qu’elles sont tout simplement trop grandes pour être sauvées par les États. De plus, si certains gouvernements estiment avoir une chance raisonnable de s’en sortir tant bien que mal, tous savent qu’une crise dans un grand pays, comme l’Espagne ou l’Italie, entraînerait très probablement une chaîne de défauts échappant à tout contrôle. Il n’est pas surprenant que les banquiers centraux aient réfléchi à la manière de traiter ce problème et qu’ils aient arrêté une solution.

Cette solution, que l’on a vue appliquée maladroitement à Chypre, consiste pour les banques centrales à utiliser les fonds des créanciers, y compris les dépôts non assurés, plutôt que l’argent des contribuables, pour sauver les banques en difficulté. Concrètement, si vos dépôts dépassent le niveau garanti par votre gouvernement, la part non garantie (dans la zone euro, au-delà de 100 000 €) peut librement être utilisée pour recapitaliser la banque.

Il s’agit d’une rupture majeure avec les hypothèses passées, selon lesquelles les banques centrales feraient tout leur possible pour sauver les banques sans ponctionner les dépôts. Comme de nombreux épargnants ordinaires de Chypre l’ont appris à leurs dépens, ce n’est plus vrai. La nouvelle approche a été convenue au plus haut niveau, à la Banque des règlements internationaux, la banque centrale des banquiers centraux. Elle est à l’étude depuis la publication par le Conseil de stabilité financière (un comité de la BRI) d’un document, Key Attributes of Effective Resolution Regimes for Financial Institutions, en octobre 2011, lequel a été approuvé lors du sommet du G20 de Cannes le mois suivant. Ce document a été suivi, en novembre 2012, d’un document de consultation, Recovery and Resolution Planning: Making the Key Attributes Requirements Operational. Dans ce dernier, l’introduction indique : « Des réformes sont en cours dans de nombreuses juridictions afin d’aligner plus étroitement les cadres nationaux de résolution sur les Key Attributes (c’est-à-dire le document d’octobre 2011). Autrement dit, les modifications législatives ont été ou sont en train d’être effectuées.

Cela confirme que les membres du G20 s’assurent de pouvoir légalement passer outre les droits des créanciers, y compris ceux des déposants non assurés. Ce résultat n’est pas difficile à obtenir lorsque l’alternative, dans la quasi-totalité des cas de faillite bancaire, est que les dépôts non assurés soient entièrement anéantis.

Le statut des dépôts

On suppose communément que l’argent déposé appartient au déposant. Ce n’est pas exact : le déposant prête son argent à la banque, de sorte que cet argent devient la propriété de la banque, qui se contente de le devoir au déposant. Le déposant est généralement la catégorie de créancier chirographaire de rang le plus élevé. Il faut toutefois distinguer trois grandes catégories de dépôts :

• Les dépôts assurés, garantis par un gouvernement ou un organisme public. Ils protègent les dépôts de moindre importance jusqu’à un plafond fixé par le gouvernement ;
• Les dépôts non assurés dus à des institutions non monétaires et non financières (non-IFM) ; et
• Les dépôts de gros dus à des institutions monétaires et financières (IFM).

Les propositions de la BRI, actuellement mises en œuvre dans l’ensemble du G20, prévoient un traitement différencié de ces catégories de dépôts lors du sauvetage d’une banque. L’État ou son agence devra de toute façon indemniser les dépôts garantis ; il est donc logique qu’ils restent intacts. Les dépôts de gros, qui ne sont pas au cœur de la proposition de la BRI, ne devraient guère être touchés, sauf en cas de faillite de très petites banques, en raison du risque de contagion à d’autres banques et institutions financières. La charge de la contribution des déposants au sauvetage d’une banque pèse donc entièrement sur les déposants non garantis qui ne sont pas des IFM. En d’autres termes, tout dépôt excédant le montant garanti et détenu par des particuliers, des sociétés, des trusts, des fonds de pension et d’autres véhicules d’épargne, ainsi que tout compte client ségrégué géré par une entreprise, des avocats d’affaires et des courtiers agissant en qualité de mandataires de leurs clients, risque fort d’être ponctionné en cas de menace de défaillance bancaire. Toute entreprise qui reçoit sur son compte bancaire des paiements supérieurs au plafond garanti est exposée au même risque.

Quiconque se trouve dans cette situation fait preuve de négligence s’il suppose que ses dépôts sont en sécurité. Plus la base de déposants non garantis non-IFM d’une banque est restreinte par rapport aux autres catégories de déposants, plus ces déposants perdront lors d’un sauvetage bancaire. Les dépôts non garantis sont donc particulièrement vulnérables dans les banques de détail et de proximité qui ciblent les petits épargnants, telles que les banques hypothécaires et les caisses d’épargne, ainsi que dans les banques dont le financement repose largement sur le marché de gros.

Quelles sont les alternatives ?

Les déposants non garantis non-IFM ont trois grandes options.

• Ils peuvent transférer leurs dépôts vers une banque qu’ils jugent sûre. Cela peut réduire un risque spécifique, mais n’élimine pas le risque pour le déposant, sachant que toutes les juridictions du G20 substitueront les dépôts non garantis non-IFM aux fonds des contribuables lors d’un sauvetage bancaire.
• Ils peuvent répartir leurs dépôts entre plusieurs banques indépendantes les unes des autres, de sorte que chacun soit garanti. Cette solution peut être pratique pour des dépôts atteignant jusqu’à deux ou trois fois le montant garanti.
• Ils peuvent réduire leurs dépôts en acquérant autre chose.

Les deux premières options appellent peu de commentaires, mais la troisième doit être examinée plus en détail. Les espèces physiques constituent une option, mais peu pratique sauf pour des montants relativement faibles, car la plupart des gouvernements ont restreint leur usage en imposant des règles de lutte contre le blanchiment d’argent et d’autres dispositions. Les deux autres alternatives consistent à investir dans des actifs titrisés, tels que les obligations d’État et d’autres instruments, ou dans les métaux précieux. Et dans le cas des métaux précieux, il existe les actions de sociétés minières, les ETF et la détention de métal physique.

Les arguments en faveur des métaux précieux

Le fait que la BRI ait jugé nécessaire de coordonner les pays du G20 autour d’une approche commune des sauvetages bancaires faisant appel aux dépôts non garantis non-IFM montre que les faillites bancaires susceptibles de menacer le système financier mondial demeurent assurément un risque permanent. Les banques centrales auront calculé que ponctionner cette catégorie de dépôts relève de l’opportunité, et que toute fuite de dépôts hors des banques vulnérables peut être contenue par les banques centrales agissant en prêteur en dernier ressort. Cela repose sur un fait simple : soit les dépôts sont déplacés au sein du système, soit, lorsqu’ils sont retirés au profit d’autre chose, l’argent libéré reste dans le système bancaire. Toutefois, ponctionner ces dépôts n’est qu’une solution provisoire, car l’hypothèse sous-jacente est que la situation financière de l’ensemble du système bancaire ne se dégrade pas davantage.

Cet article n’a pas pour but de plaider pour ou contre cette hypothèse, sinon pour souligner que l’approche de la BRI n’est qu’une solution d’attente qui ne traite pas les problèmes économiques et financiers de fond. Les difficultés auxquelles les gouvernements sont confrontés ne peuvent être résolues en se contentant d’appliquer un pansement sur des banques insolvables.

Les déposants découvrent que les gouvernements, agissant au nom du contribuable, feront tout pour assurer leur propre survie : dévaluer l’épargne pour couvrir les dépenses publiques et, désormais, ponctionner les dépôts pour maintenir le statu quo. De nombreux déposants estiment que détenir des obligations d’État à court terme et des actifs similaires, dont le prix dépend des taux d’intérêt, est risqué, et c’est pourquoi ils laissent leur argent en dépôt. Il est donc très probable que l’argent des dépôts afflue vers les métaux précieux.

C’est dans cette optique que GoldMoney a été créée il y a plus de 10 ans, afin d’offrir un refuge sûr face aux risques bancaires comme monétaires. Il avait été reconnu qu’en cas de crise financière et bancaire généralisée, trouver un refuge véritablement sûr n’est pas aisé. L’objectif de GoldMoney reste d’offrir ce service.

Les clients achètent et vendent, par l’intermédiaire de GoldMoney, des métaux précieux conservés dans des chambres fortes sécurisées situées dans cinq juridictions différentes, en dehors du système bancaire et financier et indépendantes de celui-ci. Point important, contrairement à un dépôt bancaire, l’or, l’argent, le platine et le palladium restent la propriété du client ; ils sont conservés en chambre forte, assurés, identifiés et entièrement audités chaque trimestre.